Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité a pour objet de vous informer sur les modalités de collecte et traitement de données personnelles collectées ou traitées par CLUSTREE conformément à la Réglementation applicable en matière de données à caractère personnel.

 

Les termes « vous », « votre » et « vos » désignent, selon les cas, les Clients, les Utilisateurs, les Candidats, les Fournisseurs et les Visiteurs du Site.

1.          Définitions

Les termes ci-après auront la définition suivante, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :

  • Accès : désigne le processus par lequel les Utilisateurs accèdent à la Solution en utilisant un identifiant (adresse mail) et un mot de passe ou, le cas échéant, via une technique d’authentification unique (Single Sign-On). Les Accès sont déterminés par le Client selon les Utilisateurs, lesquels peuvent être soit des :
    • Accès Utilisateur RH: accès destinés aux équipes en charge des ressources humaine au sein de la société du Client portant sur l’ensemble des Services de la Solution afin de gérer notamment les offres d’emploi diffusées par le Client, les candidatures de salarié du Client ou candidat à un recrutement auprès du Client, les Profils Utilisateurs et d’accéder aux analyses réalisées par la Solution;
    • Accès Profil: accès à un compte pour salarié du Client ou candidat à un recrutement auprès du Client, lequel permet à l’Utilisateur concerné de compléter voire de créer son profil personnel avec des données relatives à son parcours, à ses compétences et plus généralement à sa Vie professionnelle, de postuler à des postes vacants et/ou des opportunités de carrières au sein de la société du Client. [NB : Les Accès Profil sont optionnels, le Client pourra décider de les prévoir voire de les supprimer à tout moment]

Le Client est seul responsable de ces Accès, c’est-à-dire, de l’identification et de l’authentification des Utilisateurs, du contrôle de l’Accès des Utilisateurs à la Solution, de la protection contre les Accès non autorisés par les Utilisateurs, et de la confidentialité des noms d’Utilisateurs, mots de passe et autres informations relatives aux comptes des Utilisateurs.

  • Client : désigne les personnes ayant souscrit un abonnement à la Solution CLUSTREE et qui proposent des Offres en interne ou en externe aux Utilisateurs.
  • Candidat : désigne les personnes physiques ayant déposé un dossier de candidature à une offre d’emploi au sein de CLUSTREE.
  • Données : désigne toutes les données et informations qui sont collectées et traitées par CLUSTREE et qui concernent des Utilisateurs, Candidats, des Fournisseurs, et des Visiteurs et peuvent notamment être qualifiées de données à caractère personnel au sens de la Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.
  • Fournisseur : désigne les personnes morales qui fournissent à CLUSTREE des biens et/ou des services.
  • Offres: désigne les offres de postes vacants et/ou des carrières proposés ou envisagés par le Client, lesquelles sont diffusées au travers de la Solution.
  • Profil : désigne le compte de l’Utilisateur qu’il soit salarié du Client ou candidat à un recrutement auprès du Client, sur lequel sont renseignées des données relatives à son identité, sa Vie professionnelle et aux Offres auxquelles il a postulé.
  • Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel : désigne la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite loi « Informatique et libertés » dans sa dernière version en vigueur et le règlement 2016/679 relatif à la protection des données.
  • Services : désigne les fonctionnalités de la Solution qui sont proposées à l’Utilisateur dans le cadre de l’Accès qui lui est confié par le Client.
  • Site : désigne le site internet https://www.clustree.com/.
  • Solution : désigne la plateforme Saas accessible via les Accès et qui est éditée et maintenue par CLUSTREE (société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 798 427 290 – ayant son siège social situé au 42 rue du Faubourg Poissonnière 75010 PARIS)
  • Utilisateur : désigne les personnes physiques disposant d’un Accès à la Solution selon les habilitations définies et paramétrées par le Client et pouvant accéder aux Services dans le cadre de ces Accès personnels et individuels.
  • Vie professionnelle : désigne les données relatives au parcours professionnel, au cursus universitaire, diplômes, aux compétences, postes, fonctions, ancienneté et toute autre donnée qui est directement liée à l’expérience et aux aptitudes au travail d’une personne physique.
  • Visiteurs : désigne toute personne physique ou morale qui accède au Site.

Les termes « données personnelles », « traitement », « traité », « personnes concernées », « responsable du traitement » et « sous-traitant » ont la même signification que dans la Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.

2.          Quelles sont les catégories de Données traitées par CLUSTREE ?

CLUSTREE peut être amenée à collecter différentes catégories d’information selon la nature et la finalité des traitements de données personnelles qu’elle opère et le type de personne concernée. Dans tous les cas, CLUSTREE s’engage à ne collecter et traiter que les données strictement nécessaires aux finalités poursuivies par les traitements de données qu’elle opère.

2.1       Concernant les Utilisateurs de la Solution :

  • Des Données administratives pour les Utilisateurs RH : identité du manager et du recruteur
  • Des Données relatives aux Utilisateurs disposant d’un Profil : identité du candidat / CV / éléments liés au parcours professionnel / compétences / formation / souhaits d’évolution /entretien annuel de performance
  • Des Données de connexion : adresse IP, historique informatique des connexions et actions des Utilisateurs de la Solution

Dans le cadre des formulaires de collecte prévus au sein de la Solution, si les Données listées ci-dessus doivent être obligatoirement renseignées afin de permettre l’accès ou l’exécution pleine et entière des Services, ces dernières seront signalées par un astérisque.

2.2       Concernant les Clients et prospects de CLUSTREE :

  • Des Données relatives à l’identité : civilité, nom, prénoms, adresse, numéro de téléphone (fixe et/ou mobile), numéro de télécopie, adresses de courrier électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l’identification du Client. Une copie d’un titre d’identité est conservée aux fins de preuve de l’exercice d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition ou pour répondre à une obligation légale
  • Des Données financières : coordonnées bancaires de l’entité juridique à facturer
  • Données relatives au suivi de la relation commerciale : demandes de documentation, services souscrits, périodicité, numéro de la commande, correspondances avec le client et service après-vente, commentaires des clients et prospects, personne(s) en charge de la relation client
  • Données relatives au règlement des factures
  • Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation, de prospection, d’étude, de sondage, de test et de promotion
  • Données relatives à toute opération promotionnelle
  • Données relatives aux contributions de personnes qui déposent des avis sur la solution CLUSTREE : notamment le pseudonyme de ces personnes

2.3       Concernant les Candidats à un poste au sein de CLUSTREE :

  • Des Données relatives à l’identité des Candidats : nom, prénom, adresse e-mail
  • Des Données relatives à la Vie Professionnelle des Candidats : expériences récentes, diplômes…
  • et plus généralement toute autre information que les Candidats décident de communiquer dans leur Curriculum Vitae et/ou lettre de motivation

 

CLUSTREE ne souhaite pas que vous lui communiquiez des données sensibles et notamment toute information relative à votre origine, état de santé, mœurs, orientation sexuelle, opinons politiques, activités syndicales, convictions religieuses, appartenance ou non-appartenance à une ethnie, une nation ou une race. Toute communication d’information sensible de ce type pourra entrainer le rejet de votre candidature au sein de CLUSTREE.

2.4       Concernant les Visiteurs du Site :

  • Des Données de connexion : date, heure, adresse internet, protocole de l’ordinateur du visiteur, page consultée sur le Site

2.5       Concernant les Fournisseurs de CLUSTREE :

  • Des Données relatives à l’identité des Fournisseurs : raison sociale, prénom et nom / titre du point de contact, adresse (siège social, lieu de facturation), téléphone, fax, adresse de courrier électronique, numéro SIREN
  • Des Données relatives à la facturation et au règlement des factures Fournisseurs

3.          Pour quelles finalités les Données sont-elles traitées ?

3.1       Concernant les Utilisateurs de la Solution.

La Solution est mise en œuvre pour les besoins et à la demande des Clients de CLUSTREE, dans le cadre de leur gestion des ressources humaines et plus spécifiquement de leur mobilité interne et de leur recrutement. Ainsi CLUSTREE, en tant que sous-traitant, ne traite des Données des Utilisateurs de la Solution qu’au nom et pour le compte de ses Clients, et conformément à leurs instructions, dans le respect de la Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel. Ces derniers demeurent responsables du traitement. Pour en savoir plus sur les obligations respectives de chacune, CLUSTREE invite les Utilisateurs à se reporter à la politique de confidentialité de leur employeur.

Les traitements de Données opérés par CLUSTREE dans le cadre de sa Solution visent à faciliter l’identification d’offres de poste pour les salariés souhaitant effectuer une mobilité en interne, ou à l’inverse, l’identification de salariés pour un poste.

CLUSTREE y parvient grâce à un algorithme de « matching » basé notamment sur les compétences, afin de fournir ces recommandations.

CLUSTREE traite également les données des Utilisateurs afin de leur permettre de bénéficier d’un support technique dans l’utilisation de la Solution et d’élaborer des statistiques afin d’améliorer l’utilisation de la Solution.

Le Client s’assure, conformément à sa propre politique de confidentialité, que l’Utilisateur disposant d’un Accès consent expressément à ce que ses Données soient traitées pour les finalités susmentionnées par CLUSTREE.

3.2       Concernant les Clients et prospects.

CLUSTREE traite les données de ses Clients aux seules fins de gérer les contrats, commandes, assurer le support des Utilisateurs de la Solution, émettre les factures et suivre leur règlement, gérer d’éventuels impayés, la comptabilité, le suivi et la fidélisation de la relation Client, les avis des personnes au sein de la Solution et élaborer des statistiques commerciales et d’utilisation de la Solution. Les données des prospects sont traitées afin d’effectuer des opérations de prospection, d’étude, de sondage, de test produit, de promotion et de sollicitation.

3.3       Concernant les Candidats à un poste chez CLUSTREE.

CLUSTREE traite les données des Candidats uniquement aux fins d’étudier et traiter les dossiers de candidature, répondre à leurs demandes et effectuer, le cas échéant, des entretiens téléphoniques et physiques.

3.4       Concernant les Visiteurs du Site.

Les données de connexion des Visiteurs sont traitées à des fins de statistiques d’estimation de la fréquentation du Site.

3.5       Concernant les Fournisseurs.

CLUSTREE traite les données des Fournisseurs afin de gérer les opérations administratives liées à leurs contrats, commandes, aux réceptions, aux factures, aux règlements et à la compatibilité pour ce qui a trait à la gestion des commandes fournisseurs.

4.          Quels sont les destinataires de vos Données ?

Les Données ne feront pas l’objet de cessions, locations ou échanges au bénéfice de tiers pour d’autres finalités que celles mentionnées ci-dessous.

4.1       Concernant les Utilisateurs de la Solution.

L’ensemble des Données collectées et traitées au sein de la Solution dans le cadre de l’espace du Client seront accessibles aux Utilisateurs disposant d’un Accès Utilisateur RH (et selon les habilitations prévues par le Client) et au personnel strictement habilité de CLUSTREE (service support).

4.2       Concernant les Clients et prospects.

Les personnes habilitées du service commercial et marketing de CLUSTREE, ainsi que, du service support, sont amenées à traiter vos données et n’ont accès qu’aux seules données qui leurs sont nécessaires dans le cadre de leurs fonctions

4.3       Concernant les Candidats à un poste chez CLUSTREE.

Les Données collectées et traitées pourront être transmises :

–  aux managers en charge du recrutement ;

–  aux cabinets de chasseurs de tête.

4.4       Concernant les Visiteurs du Site.

Les Données collectées et traitées pourront être transmises :

–  au service d’information et de communication externe au sein de CLUSTREE ;

–  aux agences de communication et de relations publiques de CLUSTREE.

4.5       Concernant les Fournisseurs.

Les Données collectées et traitées pourront être transmises :

–  aux personnels chargés du service des achats, des services administratifs et comptables, leurs    supérieurs hiérarchiques, ainsi que les personnes liées contractuellement à CLUSTREE ou à       l’organisme pour assurer sa comptabilité ;

–  aux entreprises extérieures liées contractuellement pour l’exécution du contrat des Fournisseurs

–  aux personnes chargées du contrôle des comptes ;

–  aux auxiliaires de justice et officiers ministériels dans le cadre de leur mission de recouvrement de           créances ;

–  aux organismes financiers teneurs des comptes mouvementés.

4.6       Autres destinataires.

De manière générale, l’ensemble des Données précitées pourront également être communiquées aux prestataires et sous-traitants habilités de CLUSTREE tels que des fournisseurs de systèmes informatiques, hébergeurs, sous-traitants en matière de paie, consultants (comme les conseils juridiques de CLUSTREE) et autres fournisseurs de biens et services et, toute autorité légalement habilitée à en connaître, en particulier les autorités judiciaires, policières ou administratives.

5.          Combien de temps les Données sont-elles conservées ?

La société CLUSTREE ne conserve les Données que pour une durée nécessaire et proportionnelle à la finalité pour laquelle elles ont été collectées. Ainsi les durées sont précisées pour chaque catégorie de Données au sein du tableau suivant :

Catégories de DonnéesDurée de conservation
Données Utilisateurs de la SolutionConservation tant que l’Accès de l’Utilisateur est actif et selon la politique de conservation des Données appliquées par le Client. En principe, la durée de conservation des Données est celle de l’abonnement souscrit par le Client + 3 mois, à l’issue de ce délai, les Données sont supprimées. Cependant, la Solution prévoit que la suppression des Offres emporte la suppression des candidatures attachées à cette Offre
Données des Clients et prospectsDonnées des Clients utilisées à des fins de prospection commerciale : durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale (en principe, la durée de la relation commerciale avec le Client + 5 ans)

Les données à caractère personnel relatives à des prospects non clients : 3 ans à compter de leur collecte par CLUSTREE ou du dernier contact émanant du prospect (par exemple, une demande de documentation ou un clic sur un lien hypertexte contenu dans un courriel ; en revanche, l’ouverture d’un courriel n’est pas considérée comme un contact émanant du prospect)

Données Candidats à un poste chez CLUSTREEConservation 2 ans après l’envoi des données lorsque le Candidat n’est pas retenu
Données de connexion au SiteLes informations stockées dans le terminal des Utilisateurs ou tout autre élément utilisé pour identifier l’Utilisateur et permettant leur traçabilité ou fréquentation (comme les logs ou données de connexion) ne seront pas conservées au-delà d’1 an
Données FournisseursConservation pendant la durée de la relation contractuelle puis pour une durée de cinq ans

6.          Quels sont vos droits ?

Conformément à la Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants :

  • Le droit d’obtenir la confirmation par le responsable de traitement que des Données vous concernant sont traitées, ainsi qu’un droit d’accès aux Données collectées et traitées dans ce cadre ;
  • Le droit d’obtenir du responsable de traitement la rectification de vos Données quand elles sont inexactes ou incomplètes ;
  • Le droit d’obtenir la suppression de vos Données par le responsable de traitement dans les conditions prévues par la Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel;
  • Le droit de limiter le traitement de vos Données par le responsable de traitement;
  • Le droit de vous opposer pour un motif légitime à ce que les données vous concernant fassent l’objet d’un traitement par le responsable de traitement, et à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Lorsque CLUSTREE agit en tant que responsable de traitement, elle s’engage à répondre à ces demandes dans un délai d’un mois à compter de leur réception, ce délai pouvant être prolongé de 2 mois compte tenu de la complexité et/ou du nombre de demandes.

En revanche, les Utilisateurs pourront faire valoir leurs droits non pas auprès de CLUSTREE, qui agit en tant que sous-traitant, mais auprès du Client au point de contact renseigné par ces derniers à cet effet au sein de leur politique de confidentialité.

L’exercice de ces droits devra par ailleurs être concilié avec les obligations légales ainsi que les intérêts légitimes poursuivis par le responsable de traitement.

En cas de litige, vous avez la faculté d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

7.          Quelles sont les mesures de sécurité mises en œuvre ?

Toutes précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées sont prises afin de préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

En cas de risque, avéré ou éventuel, identifié par le Client, ce dernier s’engage à en alerter sans tarder CLUSTREE afin que des mesures soient prises en conséquence.

Ainsi, pourra être considéré comme un risque à la sécurité des Données, la perte ou la divulgation d’identifiants d’Accès. Dans une telle hypothèse, l’Utilisateur pourra demander à ce que son mot de passe soit modifié via la fonction « mot de passe oublié » prévue dans la Solution.

Par ailleurs, les Clients, afin de préserver la confidentialité des Données, veillent à ce que les Utilisateurs conservent strictement confidentiels :

  • leurs identifiants d’Accès, afin d’éviter que des tiers n’aient accès aux Données et ce même si ce tiers est un salarié du Client ;
  • les Données auxquelles ils ont accès dans le cadre notamment des Accès Utilisateurs RH.

8.          Transfert de Données à des tiers

Afin de respecter ses obligations légales et contractuelles, CLUSTREE pourra être amenée à transférer tout ou partie des Données traitées à des tiers de confiance, tels que des fournisseurs de systèmes informatiques, hébergeurs, sous-traitants en matière de paie, consultants (comme les conseils juridiques de CLUSTREE) et autres fournisseurs de biens et services.

Dans ce contexte, et conformément à l’article 28 du règlement 2016/679, CLUSTREE ne fait appel qu’à des sous-traitants offrant des garanties suffisantes afin d’assurer la protection des droits des Utilisateurs concernés.

Par ailleurs, CLUSTREE garantit qu’elle n’effectue aucun transfert de Données vers des pays n’assurant pas un niveau de protection adéquat, sans mettre préalablement en œuvre l’une ou l’autre des garanties prévues par la Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel pour encadrer ledit transfert, notamment en ayant recours à des clauses contractuelles type approuvées au sein de l’UE.

9.          Cookies

Les cookies sont des fichiers textes, souvent cryptés, stockés dans votre navigateur. Ils sont créés lorsque le navigateur d’un internaute charge un site internet donné : le site envoie des informations au navigateur, qui créé alors un fichier texte. Chaque fois qu’un internaute revient sur le même site, le navigateur récupère ce fichier et l’envoie au serveur du site internet.

On peut distinguer deux types de cookies, qui n’ont pas les mêmes finalités : les cookies techniques et les cookies publicitaires :

  • Les cookies techniques sont utilisés tout au long de votre navigation, afin de la faciliter et d’exécuter certaines fonctions. Un cookie technique peut par exemple être utilisé pour mémoriser les réponses renseignées dans un formulaire ou encore les préférences de l’internaute s’agissant de la langue ou de la présentation d’un site internet, lorsque de telles options sont disponibles.
  • Les cookies publicitaires peuvent être créés non seulement par le site internet sur lequel l’internaute navigue, mais également par d’autres sites internet diffusant des publicités, annonces, widgets ou autres éléments sur la page affichée. Ces cookies peuvent notamment être utilisés pour effectuer de la publicité ciblée, c’est-à-dire de la publicité déterminée en fonction de la navigation de l’utilisateur.

Au sein de la Solution, seuls les cookies techniques et de mesures d’audience sont installés :

  • Les cookies techniques sont stockés dans le navigateur de l’Utilisateur pour une période de 12 (douze) mois.
  • L’outil statistique d’analyse d’audience génère un cookie permettant de mesurer l’utilisation de la Solution, le nombre de pages vues et l’activité des Utilisateurs. La durée de conservation de ce cookie est limitée à 12 mois. Dans le cadre de l’installation de ce cookies l’adresse IP est également collectée afin de déterminer la ville depuis laquelle l’accès à la Solution est réalisé.

Sur le Site, sont installés à la fois des cookies de mesure d’audience et des cookies publicitaires permettant de proposer des publicités ciblées aux Visiteurs du Site. Ces cookies ont une durée de conservation limitée à 12 mois.

Enfin, il est possible de s’opposer au dépôt de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox

  1. Choisissez le menu « Outil » puis « Options »,
  2. Cliquez sur l’icône « Vie privée »,
  3. Repérez le menu « Cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0

  1. Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »),
  2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »),
  3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Microsoft Internet Explorer 5

  1. Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »),
  2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »,
  3. Personnaliser le niveau à l’aide du curseur.

Pour Netscape 6.X et 7. X

  1. Choisissez le menu « Edition » > « Préférences »,
  2. « Confidentialité et Sécurité »,
  3. « Cookies ».

Pour Opéra 6.0 et au-delà

  1. Choisissez le menu « Fichier » > « Préférences »,
  2. « Vie Privée ».

Cependant, il est possible que ce refus perturbe le bon fonctionnement du Site ou de la Solution, voire compromette l’accès au Site ou à la Solution.

10.       Sites appartenant à des tiers

Des liens présents sur le Site peuvent vous renvoyer vers des sites extérieurs, sur lesquels CLUSTREE n’a aucun moyen de contrôle. Les politiques de protection des Données de ces sites peuvent être différentes de la présente politique, et nous vous invitons à en prendre connaissance. En tout état de cause, la responsabilité de CLUSTREE ne saurait être recherchée dans le cas où le contenu de l’un des sites concernés contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

11.       Mise à jour de la présente politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou aménagée à tout moment.

CLUSTREE vous informera des modifications intervenues selon le moyen de communication habituel utilisé pour échanger avec vous.

La version mise à jour de la Politique de confidentialité entrera en vigueur à compter de sa publication sur le Site ou au sein de la Solution.

12.       Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses de la présente politique de confidentialité serait nulle du fait d’un changement de législation, de la Réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses de la politique de confidentialité.

Dernière modification : 12/02/2019.